SUJET : Présentation des tables de mr loup

Merci claude pour tout ces très bon conseil,je m 'y mets des lundis et je fais ce qu'il faut pour protéger mes ouvrages.Vous avez tous été de très bon conseil grâce a vous je vais faire un pas de plus dans ce qui me tiens a cœur dans ma vie.

Je t'avais dis qu'il y avait une autre façon de démontrer l'antériorité d'une idée. C'est plus basique, encore moins cher que l'enveloppe soleau mais, juste pour montrer à qui de droit qu'on était le premier, çà doit pouvoir servir aussi tout en étant moins sur que la soleau.

Tu t'envoies une lettre recommandée avec AR avec tous les plans etc. A sa réception, tu fais comme avec l'enveloppe soleau Tu la conserves sans l'ouvrir avec son AR agrafé ainsi qu'un double pour savoir ce qu'il y a dedans, le tout reste dans un tiroir... avec les autres lettres des autres créations.

Si un jour tu as besoin de prouver quelque chose, tu fais ouvrir la lettre recommandée par quelqu'un qui pourra certifier. C'est moins sûr car je suppose qu'un avocat de la partie adverse pourra toujours semer le doute en suggérant que l'enveloppe a été ouverte à la vapeur entre temps pour changer le contenu, etc ...

A toi de voir, c'est plus économique, certes. Est-ce que çà vaut le coup ? C'est le jour où on a besoin que quelque fois on se dit "si j'avais su" !

Je te souhaite de bonnes perspectives dans tous les sens du terme
Claude

PS : Attention soleau ou lettre recommandée avec AR ne sont pas des protections véritables, c'est juste pour montrer sa bonne foi si on est attaqué (j'ai vu des copieurs attaquer le créateur original pour qu'il cesse ses créations !) et éventuellement montrer des dents pour faire cesser quelqu'un qui copie. En France çà a un impact certain car notre culture de la propriété intellectuelle est importante. Aux USA par exemple, ce genre de précaution fait rire même les oiseaux...

Avec l'enveloppe soleau, je pense qu'il est possible d'ajouter sur sa communication "modèles déposés". Déjà, ça peut refroidir un éventuel contrefacteur Français sérieux mais les valeurs changent. Il suffit de voir dernièrement sur ce forum même comment il est fait peut de cas parfois du droit d'auteur de revues...

Attention, il n'est pas que dans la vente de marchandise , mais dans la fabrication( et ou la transformation) et la vente
ce qui entraîne des charges URSAFF de 21.3%, de 1.7% impôt et de 0.3 de formation professionnelle : donc total de 23.3%
sont code INSE sera du type : activité principale exercée : 1629Z fabrication d'objet divers en bois .... et revente
Il ne pourra pas déduire la TVA de ses achats , et ne devra facturer ses piéces hors TVA suivant l' article 293B du code général des impôts
En un mot je lui conseil de faire les démarches suivantes:
- allez voir la chambre de commerce et de l'artisanat ,l' URSAFF et le centre des impôts de son lieu de résidence qui lui expliquerons tout cela de manière objective.
Le code de gestion du RSI est le 518 ( prestations de services) et celui de la chambre de commerce est le 572( formation professionnelle artisan) je le sais j'ai ma déclaration à faire pour le 30/04 sous les yeux.( RSI = régime social des indépendants)....
Surtout si choix d’être auto entrepreneur ne pas répondre aux divers courriers des "requins" qui gravitent autours de cela , que trois interlocuteurs , ceux cités plus hauts.

Point a vérifier ( mais pour moi c'est comme ça )le plafond n'est pas de 81500 Euros , mais de 32000 euros maxi.

Bonne démarches
Voir aussi le dernier post qui date de 3 ou 4 mois a ce sujet sur le forum couleur bois.


Bon copeaux

Bon copeaux

Bonjour mr Loup

Trés sympa vos réalisations..mais pas facile d'y déposer un droit ,voir un brevet , même un INPI..peut être sur la partie informatisée ;je vous le souhaite.

je disais pas facile ,car l'on retrouve plus ou moins vos construction dans les Traités de Charpente des années 1890/1900 de L. Mazerolle Compagnon Charpentier du Devoir...

J'ai connu les mêmes déboires avec des créations pures ,exposées au Salon de St Emilion une 1ere fois pour une table ,qui me fut recopiée toute en métal par un Archi parisien (forme ,motifs,largeur ,hauteur) et le tout publié dans une revue de décoration de grande diffusion!
Puis une autre fois ,pour un meuble télé retrouvé sur un site de décorateur Australien...
et pour des petits fauteuils pipés par une grande marque Nationale de Mobilier haut de game..
Protéger ses réalisations ,coûte énormément d'argent ,de temps,de recherche(s)..
Mais allez y ,peut être trouverez vous un Mécéne..

Adressez vous au Viaduc des Arts à Paris ,peut être trouverez vous quelques pistes ou conseils.

Si vous êtes inscrit au RSI ,regardez bien tous les travers de cette obligation ,y compris pour les Points retraite ,et n'hésitez pas à demander régulièrement un bilan de carrière(maxi tous les 5 ans) cela vous évitera pas mal de déconvenues le jours ou vous voudriez arréter. (Mois Cotisés ne veut pas dire trimestres approuvés!)
Cordialement
Michel SZLOVIK

Bonjour à tous,

Qu'en est il de ce projet en ...2015 ?

Je ne voudrais pas aller en contresens de ce qui a été dit précédemment.
S'installer est une aventure , choisir son créneau également et quand je vois le nombre d'ébénistes talentueux formés qui désertent la profession car ne pouvant pas en vivre, je trouve que ce projet doit être murement réfléchi avant de partir dans cette direction.

Bonjour

Bravo pour ces créations et le réalisation ...hummm
Encore un qui perpétue le savoir faire des artisans, des compagnons et autres. C'est avec un grand plaisir que le fait main a encore des adeptes. Je te souhaite pouvoir vivre de ta passion et je suivrais ton blog.

Encore bravo

Pat

bonjour, je te souhaite la bienvenue sur couleurs bois
créer c'est important, c'est une façon de s'exprimer, tout en ne copiant pas et donne souvent des découvertes sur de nouvelles techniques de mise en oeuvre, parfois intéressantes.